slogan

Boite à outils Commission Consultative Paritaire (CCP)

Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des instances :

Calendrier des CAP CCP CT CHSCT 2019.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

Vous trouverez ci-dessous le guide des CCP :

guide CCP.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

Ainsi que le guide AGIRHE :

Guide CCP AGIRHE, par Margot HOFSTETTER

 

 

Et des annexes :

Courrier de saisine du conseil de discipline.doc, par Margot HOFSTETTER

Modèle Lettre Agent conseil de discipline.doc, par Margot HOFSTETTER

Modèle PV communication du dossier conseil de discipline.doc, par Margot HOFSTETTER