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Lexique en cours : TOUT
  • Temps partiel discrétionnaire (fin et réintégration temps plein)
    Gestion des ressources humaines

    Modèle d'arrêté de temps partiel discrétionnaire  (fin et réintégration temps plein)

  • Maintien en surnombre pour raison familiale faute d'emploi vacant
    Gestion des ressources humaines

    Modèle d'arrêté de maintien en surnombre pour raison familiale faute d'emploi vacant

  • Fin de disponibilité de droit et réintégration
    Gestion des ressources humaines

    Modèle d'arrêté de fin de disponibilité de droit et réintégration

  • Disponibilité d'office pour des raisons de santé après avis du C.M. après...
    Gestion des ressources humaines

    Modèle d'arrêté de disponibilité d'office pour des raisons de santé après avis du C.M. après épuisement des droits à congé maladie

  • Disponibilité d'office pour des raisons de santé, après avis de la CR, avant...
    Gestion des ressources humaines

    Modèle d'arrêté de disponibilité d'office pour des raisons de santé, après avis de la CR, avant mise à la retraite

  • Disponibilité d'office si demande réintégration avant terme  détachement ou...
    Gestion des ressources humaines

    Modèle d'arrêté de disponibilité d'office si demande réintégration avant terme  détachement ou hors cadres

  • Modèle d'arrêté - Disponibilité d'office si refus offre après détachement...
    Gestion des ressources humaines
  • Fin de disponibilité d'office et réintégration
    Gestion des ressources humaines

    Modèle d'arrêté de fin de disponibilité d'office et réintégration

  • Détachement de droit pour accomplir un stage
    Gestion des ressources humaines

    Modèle d'arrêté de détachement de droit pour accomplir un stage

  • Détachement de droit pour exercer un mandat syndical
    Gestion des ressources humaines

    Modèle d'arrêté de détachement de droit pour exercer un mandat syndical

  • Détachement de droit pour exercer les fonctions de membre du gouvernement
    Gestion des ressources humaines

    Modèle d'arrêté de détachement de droit pour exercer les fonctions de membre du gouvernement

  • Détachement de droit pour exercer un mandat de député ou de sénateur
    Gestion des ressources humaines

    Modèle d'arrêté de détachement de droit pour exercer un mandat de député ou de sénateur