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Boite à outils Commission Consultative Paritaire (CCP)

Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des instances :

file type icon Calendrier des CAP CCP CT CHSCT 2019.pdf

Calendrier des CAP CCP CT CHSCT 2019.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

Vous trouverez ci-dessous le guide des CCP :

file type icon guide CCP.pdf

guide CCP.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

Ainsi que le guide AGIRHE :

file type icon Guide CCP AGIRHE

Guide CCP AGIRHE, par Margot HOFSTETTER

 

 

Et des annexes :

file type icon Courrier de saisine du conseil de discipline.doc

Courrier de saisine du conseil de discipline.doc, par Margot HOFSTETTER

file type icon Modèle Lettre Agent conseil de discipline.doc

Modèle Lettre Agent conseil de discipline.doc, par Margot HOFSTETTER

file type icon Modèle PV communication du dossier conseil de discipline.doc

Modèle PV communication du dossier conseil de discipline.doc, par Margot HOFSTETTER