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Boite à outils gestion des accidents de service et des maladies professionnelles

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des éléments relatifs à la gestion des accidents de service et des maladies professionnelles :

 

  • Analyse du nouveau dispositif réalisée par le CDG 69 complétée par quelques informations pratiques  par le CDG 74

CITIS_Analyse du CDG69.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Logigramme accident de service élaboré par le CDG 74

logigramme_accident de service.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Logigramme accident de trajet élaboré par le CDG 74

logigramme_accident de trajet.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Logigramme maladie professionnelle élaboré par le CDG 74

logigramme_maladie professionnelle.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Frise des délais de procédure élaborée par le CDG 69

CITIS_01_Annexe_Frise_délais.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Formulaire de déclaration d’un accident de service élaboré par le CDG 74

CITIS_formulaire_declaration accident de service.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Formulaire de déclaration d’un accident de trajet élaboré par le CDG 74

CITIS_formulaire_declaration accident de trajet.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Formulaire de déclaration d’une maladie professionnelle élaboré par le CDG 74

CITIS_formulaire_declaration maladie professionnelle.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Note à remettre aux agents qui déclarent un accident de service ou de trajet élaborée par le CDG 74

CITIS _accident service_accident trajet_info agents.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Note à remettre aux agents qui déclarent une maladie professionnelle élaborée par le CDG 74

CITIS _maladie professionnelle_info agents.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Modèle d'arrêté - imputabilité au service

CITIS Imputabilité au service (octobre 2019).docx, par Margot HOFSTETTER

 

  • Modèle d'arrêté - imputabilité temporaire

CITIS Imputabilité temporaire (octobre 2019).docx, par Margot HOFSTETTER

 

  • Modèle d'arrêté - refus d'imputabilité

CITIS Refus d'imputabilité (octobre 2019).docx, par Margot HOFSTETTER