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Boite à outils gestion des accidents de service et des maladies professionnelles

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des éléments relatifs à la gestion des accidents de service et des maladies professionnelles :

 

  • Analyse du nouveau dispositif réalisée par le CDG 69 complétée par quelques informations pratiques par le CDG 74

CITIS_Analyse du CDG69.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Logigrammes élaborés par le CDG 74

logigramme_accident de service.pdf, par Margot HOFSTETTER

logigramme_accident de trajet.pdf, par Margot HOFSTETTER

logigramme_maladie professionnelle.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Frise des délais de procédure élaborée par le CDG 69

CITIS_01_Annexe_Frise_délais.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Formulaires élaborés par le CDG 74

CITIS_formulaire_declaration accident de service.pdf, par Margot HOFSTETTER

CITIS_formulaire_declaration accident de trajet.pdf, par Margot HOFSTETTER

CITIS_formulaire_declaration maladie professionnelle.pdf, par Margot HOFSTETTER

 

  • Notes à remettre aux agents, élaborées par le CDG 74

 

  • Modèles d'arrêtés

 Imputabilité au service - A venir

Imputabilité temporaire - A venir

Refus d'imputabilité - A venir