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Absence

Congé de maternité et de paternité

Modèle - AC 45 Arrêté de mise en congé de maternité, par stefanie

Modèle - XC25 Arrêté de mise en congé de maternité (Agent non titulaire), par stefanie

Modèle - AC46 Arrêté de mise en congé de paternité, par stefanie

Modèle - XC26 Arrêté de mise en congé de paternité (Agent non titulaire), par stefanie

Modèle - AC 48 Arrêté de mise en congé de maternité avec report congé prénatal, par stefanie

Modèle - XC28 Arrêté de mise en congé de maternité avec report congé prénatal (Agent non titulaire), par stefanie

 

Congé parental

Modèle - XP 02 Arrêté de renouvellement de congé parental (Agent non titulaire), par stefanie

Modèle - AC80 Arrêté de mise en congé de présence parentale, par stefanie

Modèle - XC 67 Arrêté de mise en congé de présence parentale (Agent non titulaire), par stefanie

Modèle - AC85 Arrêté de renouvellement de congé de présence parentale, par stefanie

 

Congé sans traitement

Modèle - Arrêté portant mise en congé sans traitement (Agent stagiaire), par Margot HOFSTETTER

Modèle - Arrêté de réintegration après congé sans traitement (Agent stagiaire), par Margot HOFSTETTER

 

Congés pour maladie

Note info 2015-12 - Dons de jours de repos.pdf /406ko, par stefanie

Modèle - AC05-01 Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire (Agent CNRACL), par stefanie

Modèle - AC05-02 Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire (Régime général), par stefanie

Modèle - XC05 Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire (Agent non titulaire), par stefanie

Modèle - XC10 Arrêté de mise en congé de grave maladie (Agent non titulaire), par stefanie

Modèle - AC25 Arrêté de mise en congé de grave maladie Régime général - Fonctionnaire à temps non complet de moins de 28h par semaine), par stefanie

Modèle - AC15 Arrêté de mise en congé de longue durée, par stefanie

Modèle - AC10 Arrêté de mise en congé de longue maladie, par stefanie

Retrouvez également des informations sur la Gestion des Accidents de Service et des Maladies Professionnelles dans la Boîte à Outils dédiée.

 

Autorisation d'absence pour événements familiaux et garde d'enfants

Note INFO 2015-15 Autorisations d'absence familiales et garde d'enfants.pdf /380ko, par stefanie

Disponibilité

Rendez-vous dans la Boîte à Outils dédiée à la disponibilité.