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Boîte à outils - Comité Médical

Calendrier

Comité Médical - Calendrier 2021, par Margot HOFSTETTER

Comité Médical - Calendrier 2022, par Céline LAMBERT

 

Formulaires de saisine

Comité Médical - Formulaire de saisine pour les agents CNRACL, par Solène Boyries

Comité Médical - Formulaire de saisine pour les agents IRCANTEC, par Solène Boyries

Comité Médical - Formulaire de saisine pour les agents contractuels, par Solène Boyries

 

Fiches pratiques et note d'information

Comité Médical - Fonctionnement et saisine, par Solène Boyries

Comité Médical - Saisine du Comité Médical Supérieur, par Margot HOFSTETTER

Note d'information - Le temps partiel thérapeutique - novembre 2021, par Céline LAMBERT

 

  • Pour les agents CNRACL : 

Comité Médical - Octroi et renouvellement d'un congé de longue maladie, par Margot HOFSTETTER

Comité Médical - Reclassement dans un autre emploi suite à la modification de l'état physique du fonctionnaire pour les agents CNRACL, par Margot HOFSTETTER

Comité Médical - Reprise des fonctions avec ou sans aménagement de poste après 12 mois consécutifs de CMO, à l'issue d'un CLM ou CLD d'une disponibilité d'office pour les agents CNRACL, par Margot HOFSTETTER

Comité Médical - Mise en disponibilité d'office pour raison de santé et son renouvellement pour les agents CNRACL, par Margot HOFSTETTER

Comité Médical - Octroi et renouvellement d'un congé de longue durée à la demande de l'agent pour les agents CNRACL, par Margot HOFSTETTER

comité Médical - Octroi et renouvellement d'un congé de longue maladie ou de longue durée d'office à la demande de l'autorité territoriale pour les agents CNRACL, par Margot HOFSTETTER

 

  • Pour les agents IRCANTEC :

Comité Médical - Reclassement dans un autre emploi suite à la modification de l'état physique du fonctionnaire pour les agents IRCANTEC, par Solène Boyries

Comité Médical - Reprise des fonctions avec ou sans aménagement de poste après 12 mois consécutifs de CMO, à l'issue d'un congé de grave maladie, d'une disponibilité d'office pour les agents IRCANTEC, par Solène Boyries

Comité Médical - Octroi et renouvellement d'un congé de grave maladie pour les agents IRCANTEC, par Solène Boyries

Comité Médical - Reprise de fonctions avec ou sans aménagement de poste après 12 mois consécutifs de CMO, à l'issue d'un congé de grave maladie ou d'un congé sans traitement pour les agents non-titulaires, par Solène Boyries

 

  • Pour les agents contractuels :

Comité médical - Octroi et renouvellement d'un congé de grave maladie, par Solène Boyries

Comité Médical - Reprise de fonction avec ou sans aménagement d eposte après 12 mois consécutifs de CMO, à l’issue d'une congé de grave maladie ou d'un congé sans traitement pour les agents contractuels, par Solène Boyries