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Titres restaurant

Retrouvez ci-dessous les documents utiles :

Modèle de délibération - Adhésion au contrat cadre des prestations sociales (tickets restaurant), par Margot HOFSTETTER

Modèle de convention - Adhésion au contrat cadre des prestations sociales (tickets restaurants), par Margot HOFSTETTER

Traitement social & fiscal des tickets restaurant, par Margot HOFSTETTER

Fiche paramétrage - Accord cadre CDG74 (titres restaurant), par Margot HOFSTETTER