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CT / CHSCT

Calendriers

Calendrier des CAP-CCP-CT-CHSCT 2021, par Margot HOFSTETTER

Calendrier des CAP-CCP-CT-CHSCT 2022, par Céline LAMBERT

 

Saisine et mode d'emploi

  • CHSCT

Présentation et cas de saisine du CHSCT, par stefanie

Mode d'emploi - CHSCT, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CHSCT, par stefanie

Fiche de saisine du CHSCT - Document Unique d'Evaluation des Risques, par stefanie

 

  • CT

Fiche de saisine du Comité Technique - Astreintes, par stefanie

Fiche de saisine du CT - Apprentissage, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CT- Suppression et création de poste suite à demande de modification de la durée hebdomadaire du travail, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CT - Réforme des rythmes scolaires, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CT - Journée de Solidarité, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CT - Délégation de Service Public, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CT - Compte Epargne Temps, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CT - Règlement de formation, par Margot HOFSTETTER

 

Modèles

Modèle - Délibération IHTS et heures complémentaires (août 2021), par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération encadrant le CET, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération approuvant le protocole de temps de travail (octobre 2021), par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération encadrant le temps partiel (août 2021), par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération instaurant le télétravail, par Margot HOFSTETTER

Modele - Délibération plafonnant le CPF, par Margot HOFSTETTER

Modèle - Registre de danger grave et imminent, par Solène Boyries

Modèle - Registre de santé et sécurité, par Solène Boyries

Modèle - Réglement intérieur, par Margot HOFSTETTER

Modèle - Rapport de saisine du CT pour l'adhesion à la convention de participation Prevoyance pour le CDG74, par Margot HOFSTETTER

 

Lignes Directrices de Gestion

 

Notice

Notice - Accidents de service et enquêtes CHSCT, par stefanie