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CT / CHSCT

Calendriers

Calendrier des CAP-CCP-CT-CHSCT 2022, par Céline LAMBERT

 

Saisine et mode d'emploi

  • CHSCT

Présentation et cas de saisine du CHSCT, par stefanie

Mode d'emploi - CHSCT, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CHSCT, par stefanie

Fiche de saisine du CHSCT - Document Unique d'Evaluation des Risques, par stefanie

 

  • CT

Fiche de saisine du Comité Technique - Astreintes, par stefanie

Fiche de saisine du CT - Apprentissage, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CT- Suppression et création de poste suite à demande de modification de la durée hebdomadaire du travail, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CT - Réforme des rythmes scolaires, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CT - Journée de Solidarité, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CT - Délégation de Service Public, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CT - Compte Epargne Temps, par Margot HOFSTETTER

Fiche de saisine du CT - Règlement de formation, par Margot HOFSTETTER

 

Modèles et note d'information

Note d'information & fiche méthodologique

Note d'information - La mise en place du registre de santé et de sécurité et du registre de dangers graves et imminents, par Céline LAMBERT

Fiche méthodologique - Présentation des modalités d'élaboration et de mise en œuvre des plans d'actions relatifs à l'égalité professionnelle dans la fonction publique, par Céline LAMBERT

 

Arrêtés

Modèle - Arrêté de nomination d’un assistant / conseiller de prévention, par Céline LAMBERT

Modèle - Arrêté instaurant l’attribution d’une prime d’intéressement à la performance collective des services, par Céline LAMBERT

Modèle - Arrêté fixant les modalités de dématérialisation des dossiers individuels des agents, par Céline LAMBERT

Modèle - Arrêté établissant les Lignes de Gestion en matière de promotion interne et de valorisation des parcours professionnels, par Céline LAMBERT

Modèle - Arrêté établissant un Plan de Continuité d’Activité (PCA) dans le cadre des mesures prises visant à limiter la propagation du COVID-19, par Céline LAMBERT

Modèle - Arrêté de désignation d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI), par Céline LAMBERT

 

Délibérations

Modèle - Délibération instaurant le régime des astreintes, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération portant création des indemnités horaires pour travaux supplémentaire – IHTS (et majoration des heures supplémentaires), par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération approuvant le protocole de temps de travail, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération portant la suppression et la création d’emploi, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération portant la suppression d’emploi, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération instaurant le plan de formation , par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération organisant la prise en charge du compte personnel de formation (CPF), par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération instaurant une journée de solidarité, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération instaurant l’indemnité de mobilité, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération instaurant le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP), par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération instaurant une indemnité de départ volontaire allouée aux agents dans le cadre d’une réorganisation du service, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération instaurant l'indemnité forfaitaire annuelle pour fonction essentiellement itinérantes, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération instaurant le régime des permanences, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération instaurant l’attribution d’une prime d’intéressement à la performance collective des services, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération déterminant l’organisation du service minimum en cas de grève, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération fixant les taux de promotion pour les avancements de grade, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération fixant les critères d’appréciation de l’entretien professionnel, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération fixant la nature et la durée des autorisations spéciales d’absence, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération établissant ou modifiant le tableau des effectifs, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération instaurant les modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération encadrant la mise en place du télétravail, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération encadrant l’attribution des prestations d’actions sociales, par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération instaurant la possibilité de recourir à un contrat d’apprentissage , par Céline LAMBERT

Modèle - Délibération fixant les modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (C.E.T.), par Céline LAMBERT

Modèle - Compte-rendu d'entretien professionnel, par Céline LAMBERT

Modèle - Accord local relatif à l’organisation du service minimum en cas de grève, par Céline LAMBERT

 

Règlements et rapport de saisine

Modèle - Règlement de formation, par Céline LAMBERT

Modèle - Réglement intérieur, par Margot HOFSTETTER

Modèle - Rapport de saisine du CT pour l'adhesion à la convention de participation Prevoyance pour le CDG74, par Margot HOFSTETTER

 

Registres

Modèle - Registre de danger grave et imminent, par Céline LAMBERT

Modèle - Registre de Santé et Sécurité, par Céline LAMBERT

 

Lignes Directrices de Gestion

 

Notice

Notice - Accidents de service et enquêtes CHSCT, par stefanie