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Détachement

Guide et fiches explicatives 

Guide - Le détachement, par Céline LAMBERT

Fiche explicative - Détachement, par Margot HOFSTETTER

Fiche explicative - Détachement sur emploi fonctionnel, par Margot HOFSTETTER

Fiches d'accompagnement

Fiche d'accompagnement - Situations de fin anticipée de détachement des directeurs généraux, par Margot HOFSTETTER

Formulaire d'accompagnement - Détachement sur emploi fonctionnel et détachement d'un fonctionnaire, par Margot HOFSTETTER

Modèles d'arrêtés

Modèle - AR11 Arrêté portant recrutement d'un fonctionnaire de l'Etat recruté par voie de détachement au sein de la Fonction Publique Territoriale, par Solène Boyries

Modèle - AP 16-01 Arrêté portant détachement de droit pour accomplir un stage, par stefanie

Modèle - AP 16-02 Arrêté portant détachement de droit pour exercer un mandat syndical, par stefanie

Modèle - AP 17-02 Arrêté portant renouvellement de détachement de droit pour exercer un mandat syndical, par stefanie

Modèle - AP 16-03 Arrêté portant détachement de droit pour exercer la fonction de membre du gouvernement, par stefanie

Modèle - AP 17-03 Arrêté portant renouvellement de détachement de droit pour exercer la fonction de membre du gouvernement, par stefanie

Modèle - AP 16-04 Arrêté portant détachement de droit pour exercer un mandat de député ou sénateur, par stefanie

Modèle - AP 17-04 Arrêté portant renouvellement de détachement de droit pour exercer un mandat de député ou sénateur, par stefanie

Modèle - AP 16-06 Arrêté portant détachement de droit pour exercer un mandat électif, par stefanie

Modèle - AP 17-06 Arrêté portant renouvellement de détachement de droit pour exercer un mandat électif, par stefanie

Modèle - AP 17-05 Arrêté portant renouvellement de détachement de droit pour exercer un mandat de membre assemblée européenne, par stefanie