Flash info
  • Le CDG 74 sera exceptionnellement fermé jeudi 13 octobre. Nous vous remercions de votre compréhension.

12 septembre 2022

L’ensemble des conventions du pôle santé au travail du CDG74 arrive à échéance le 31 décembre 2022.

♦♦

Dans ce cadre, une réflexion a été menée par la direction de ce pôle, en lien avec la commission santé du CDG74, et de nouveaux modèles de conventions ont été élaborés et soumises au Conseil d’Administration, qui les a approuvées lors de sa séance du 7 juillet 2022.

♦♦

Ces nouvelles conventions ont été présentées à l’occasion de deux webinaires les 6 et 8 septembre 2022. Vous trouverez le power point ci-dessous :

Support de présentation des webinaires

♦♦

Selon vos souhaits de réadhésion, à savoir :

  •  médecine préventive uniquement
  • prévention des risques professionnels uniquement
  • médecine préventive ET prévention des risques professionnels (convention intégrée)

♦♦

Vous trouverez ci-dessous les modèles de conventions et de délibérations correspondantes, ainsi que les annexes RGPD :

  • Convention intégrée (médecine préventive et prévention des risques professionnels)

Modèle – Convention intégrée pour les collectivités affiliées

Modèle – Convention intégrée pour les collectivités non-affiliées

Modèle – Annexe RGPD de la convention intégrée

Modèle – Délibération pour la convention intégrée (médecine + prévention des risques professionnels)

♦♦

  • Convention de médecine préventive

Modèle – Convention médecine pour les collectivités affiliées

Modèle – Convention médecine pour les collectivités non-affiliées

Modèle – Annexe RGPD de la convention médecine pour les collectivités affiliées

Modèle – Annexe RGPD de la convention médecine pour les collectivités non-affiliées

Modèle – Délibération pour la convention de médecine préventive

♦♦

  • Convention de prévention de risques professionnels

Modèle – Convention prévention pour toutes les collectivités

Modèle – Annexe RGPD de la convention prévention

Modèle – Délibération pour la convention de prévention des risques professionnels

♦♦

Nous attirons votre attention sur le fait que les doubles originaux des conventions seront modélisés par le pôle santé au travail à réception d’une copie de la délibération correspondante, que vous pourrez utilement faire parvenir à l’adresse medecine@cdg74.fr

♦♦

La direction du pôle santé au travail reste à votre écoute pour toute question relative au renouvellement de ces conventions.