Calendrier

Calendrier-2024 CAP CCP CST

Guides

Guide CAP au 1er janvier 2021

Guide – Saisine de la CAP sur AGIRHE

Les fiches de saisine sont disponibles sur AGIRHE !

Evolution des compétences des CAP au 01/01/2021

Les fonctionnaires peuvent également saisir la CAP notamment pour les demandes de révisions d’entretien professionnel/refus de mise en disponibilités/temps partiel. 

Règlements intérieurs

Règlement intérieur des CAP – Catégorie A

Règlement intérieur des CAP – Catégorie B

Règlement intérieur des CAP – Catégorie C

Organisations syndicales

Coordonnées organisations syndicales catégorie A

Coordonnées organisations syndicales catégorie B

Coordonnées organisations syndicales catégorie C