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Santé au travail
27 Nov 2024
Date limite d’arrivée des dossiers « papier » complets : le jeudi 31 octobre avant 12h pour le Conseil Médical formation plénière le vendredi 25 octobre avant 12h pour le Conseil Médical formation restreinte En raison de l’augmentation constante du nombre de dossiers à examiner en Conseil médical, les secrétariats se réservent, pour…
Nous connaîtres
Carrières / expertise juridique
5 Déc 2024
Date limite d’envoi des dossiers : le 5 novembre 2024 ♦ Les dates limites d’envoi des dossiers au CDG doivent impérativement être respectées, compte tenu du volume de dossiers à traiter dans des délais raisonnables.
Nous connaîtres
13 Déc 2024
Le Conseil d’Administration détermine par ses délibérations les règles générales d’organisation et le fonctionnement du CDG. Il arrête les orientations stratégiques du CDG74, sous l’impulsion du Président, et veille à leur mise en œuvre. Il vote, entre autre, le budget, fixe les taux de cotisations dus par les collectivités affiliées et les tarifs des prestations de…
Santé au travail
18 Déc 2024
Date limite d’arrivée des dossiers « papier » complets : le vendredi 29 novembre avant 12h En raison de l’augmentation constante du nombre de dossiers à examiner en Conseil médical, les secrétariats se réservent, pour maintenir des réponses de qualité, la possibilité de reporter certains dossiers à la session suivante. Pour permettre une…
Nous connaîtres
6 Fév 2025
Le Conseil d’Administration détermine par ses délibérations les règles générales d’organisation et le fonctionnement du CDG. Il arrête les orientations stratégiques du CDG74, sous l’impulsion du Président, et veille à leur mise en œuvre. Il vote, entre autre, le budget, fixe les taux de cotisations dus par les collectivités affiliées et les tarifs des prestations de…
Carrières / expertise juridique
13 Fév 2025
Le Comité Technique Social Territorial (CST) est une instance de concertation et de consultation chargée de donner son avis ou de débattre autour de questions et projets de textes entre représentants du personnel et représentant de la collectivité ou établissement public employeur. ♦ Date limite d’envoi des dossiers : le…
Carrières / expertise juridique
18 Fév 2025
Les saisines de CAP/CCP se font à partir d’AGIRHE Elles se réunissent en moyenne 5 à 6 fois par an, environ toutes les 7 semaines (sauf juillet et août). L’avis d’une CAP/CCP est obligatoire chaque fois que les textes le prévoient. ♦ Date limite d’envoi des dossiers : le 17 janvier 2025 Les…
Santé au travail
26 Fév 2025
♦ Date limite d’arrivée des dossiers « papier » complets (avant 12h) : le 17 janvier 2025 En raison de l’augmentation constante du nombre de dossiers à examiner en conseil médical, les secrétariats se réservent, pour maintenir des réponses de qualité, la possibilité de reporter certains dossiers à la session suivante. ♦…
Santé au travail
26 Mar 2025
♦ Date limite d’arrivée des dossiers « papier » complets (avant 12h) : le 28 février 2025 En raison de l’augmentation constante du nombre de dossiers à examiner en conseil médical, les secrétariats se réservent, pour maintenir des réponses de qualité, la possibilité de reporter certains dossiers à la session suivante. ♦ Pour…