CDG 74
  • Nous connaître
    • Qui sommes-nous ?
      • Présentation du CDG
      • Présentation des pôles
      • Comment vit-on au CDG 74 ?
      • Consulter le Mag
      • Découvrir nos métiers
      • Votre CDG recrute
    • Les services proposés
      • Les services
      • Nos tarifs
    • Le conseil d'administration
      • Sa composition
      • Les procès verbaux
      • Les décisions
      • Informations budgétaires et financières
      • Bilan de mandat (2014-2020)
    • Contacts et horaires
      • Horaires d'ouverture
      • Plan d'accès
      • Qui contacter ?
    • Découvrir la FPT
      • La diversité des métiers
      • Choisir le service public
    • Informations utiles
      • Marchés publics
      • Rencontres et événements
      • Nos partenaires
  • Boîtes à Outils
    • Gestion de personnel
      • Actes RH – Modèles
      • Application AGIRHE
      • Déroulement de carrière
      • Ethique & Alerte
      • Fin de fonction
      • Retraite
      • Instances Consultatives
      • Lignes Directrices de Gestion
      • Loi de transformation de la Fonction Publique
      • Recrutement & mobilité
      • Télétravail
    • Santé & sécurité au travail
      • COVID-19
      • Gestion des accidents de service et des maladies professionnelles
      • Handicap
      • Conseil médical
      • Liste des médecins agréés
      • Reclassement
      • Signalement & Alerte
    • Emploi
      • Outils d'Aide au Recrutement
      • Apprentissage
      • Observatoire
      • Rapport Social Unique
    • Assurance & Action sociale
      • Assurance des Risques Statutaires
      • Prévoyance
      • Titres restaurant
    • Archives
      • Archives électroniques
  • Carrières / expertise juridique
    • Le pôle
      • Présentation du pôle
      • Missions du pôle
    • Documentation
      • Rencontres statutaires
      • Réunions d'information
    • Les instances consultatives
      • Commissions Administratives Paritaires (CAP)
      • Commissions Consultatives Paritaires (CCP)
      • Comité Technique (CT)
      • Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
      • Conseil de discipline
      • Conseil médical formation restreinte
      • Conseil médical formation plénière
    • Retraite
      • Actualités retraite – Organisation et accompagnements retraite
      • Retraite des fonctionnaires IRCANTEC / Agents contractuels / Élus
      • Retraite des fonctionnaires CNRACL
      • Je suis un agent, je suis un élu
    • Expertise juridique statutaire
    • Médiation
      • Présentation du service de médiation
      • La Médiation Préalable Obligatoire
      • La médiation à la demande des parties
  • Santé au travail
    • La médecine préventive
      • Son rôle
      • Les acteurs
      • Les modalités d'adhésion et tarifs
    • Conseil médical formation restreinte
      • Fonctionnement
      • Le conseil médical supérieur
    • Conseil médical formation plénière
      • Fonctionnement
    • La prévention des risques professionnels
      • Présentation
      • Les acteurs
      • Les réseaux
      • CHSCT : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
      • Modalités d’adhésion et tarifs
    • Handicap et maintien dans l'emploi
      • La mission Handicap
      • Le maintien dans l'emploi
      • Apprentissage et handicap
    • Psychologue du travail
  • Appuis spécifiques
    • Dans le domaine social
      • Action sociale – Titres restaurant
      • Contrat groupe risques statutaires
      • Contrat groupe prévoyance
    • Référent et dispositif d'alerte
      • Référent Déontologue
      • Signalement et alerte
    • Dans le domaine administratif
      • Service paie
      • Gestion des dossiers chômage
      • Médaille d’Honneur régionale, départementale et communale
      • Service archivistes
      • Secrétariat de mairie itinérant (SMI)
    • Gestion Prévisionnelle des Effectifs, des Emplois et des Compétences (GPEEC)
    • Missions d'accompagnement
      • Assistance au recrutement
      • Conseil en organisation
      • Coaching
  • Emploi / Concours
    • Les ateliers mobilité
      • Leur fonctionnement
      • Les modalités de participation et tarifs
      • Le retour d'expérience
    • Remplacements et missions temporaires
      • Côté candidat
      • Côté collectivité : le service intérim
      • Réseau de Managers de Transition
      • Le Tutorat
    • Bourse de l'emploi
      • Informer le public et diffuser les offres d'emploi
      • Déclarer une vacance d'emploi
      • Application Bourse de l'Emploi
      • Arrêtés de publicité Bourse de l'emploi
    • L'apprentissage dans la fonction publique
      • Licence ou Master en apprentissage
      • Apprentissage et handicap
    • Observatoire
      • La Haute-Savoie en Data
      • Rapport Social Unique
      • Études menées par le CDG
    • Fonctionnaires momentanément privés d'emploi (FMPE)
      • Fonctionnaires concernés
      • Cas de prise en charge
      • Charte FMPE
    • Bilan de compétences
      • Fonctionnement
      • Modalités de participation et tarif
    • Bénéficiaires de l'Obligation d'Emploi des Travailleurs Handicapés
      • Expérimentations
      • Commission de détachement dérogatoire
    • Concours & examens
      • Informations concours & examens professionnels
      • Demande d'équivalence de diplômes
      • Validation des Acquis de l'Expérience (VAE)
  1. Accueil
  2. Carrières / expertise juridique
  3. Les instances consultatives
  4. Commissions Consultatives Paritaires (CCP)

Les commissions consultatives paritaires (CCP)

Le champ d’application des CCP : ces commissions sont chargées d’étudier certaines questions individuelles liées aux agents contractuels.

Règlement intérieur CCP

♦

Procès verbal – Résultats CCP

♦

Boîte à Outils

Retrouvez dans la boîte à outils dédiée à la CCP :

  • le calendrier
  • le guide de la CCP et le guide de saisine sur AGIRHE

♦

Accéder à la boîte à outils

♦

Commissions administratives paritaires (CAP)
Commissions Administratives Paritaires (CAP) Commissions Consultatives Paritaires (CCP) Comité Technique (CT) Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Conseil de discipline Conseil médical formation restreinte Conseil médical formation plénière

Accès rapides

  • Portail collectivités
  • Je suis agent
  • AGIRHE
  • Bourse de l’emploi
  • CDG AuRA
  • BIP-CIG
  • AGENDA
  • Votre CDG recrute
  • Vos contacts

Contact

CAP / CCP

CHATELAIN Dellias, MANCINI Ingrid

Tél : 04 50 51 98 50

cap@cdg74.fr / ccp@cdg74.fr

Permanences : Du lundi au vendredi de 9h à 12h

  • Contactez-nous
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Gestion des cookies

COORDONNÉES DU CENTRE

Maison de la Fonction Publique Territoriale
55 rue du Val Vert - CS 30138 Seynod
74600 ANNECY


Tél : 04 50 51 98 50

Pôle Santé au Travail
89 rue du Val Vert - CS 30138 Seynod
74600 ANNECY


Tél : 04 50 51 86 70

HORAIRES D'OUVERTURE

Du lundi au jeudi : de 8h30 à 12h00 et de 13h15 à 17h00
Le vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h30

Retourner en Haut de page

Accès rapide

  • Portail collectivités
  • Je suis agent
  • AGIRHE
  • Bourse de l’emploi
  • CDG AuRA
  • BIP-CIG
  • AGENDA
  • Votre CDG recrute
  • Vos contacts