Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des éléments relatifs à la gestion des accidents de service et des maladies professionnelles :

  • Analyse du nouveau dispositif réalisée par le CDG 69 complétée par quelques informations pratiques par le CDG 74
  • Logigrammes élaborés par le CDG 74
  • Frise des délais de procédure élaborée par le CDG 69
  • Formulaires élaborés par le CDG 74
  • Notes à remettre aux agents, élaborées par le CDG 74
  • Modèles d’arrêtés

Disponible sur l’application AGIRHE