BOÎTE À OUTILS – CONSEIL MÉDICAL FORMATION PLÉNIÈRE

CALENDRIER

Conseil médical formation plénière – Calendrier 2024

Conseil médical formation plénière et restreinte – Calendrier 2024 (Annecy, SDIS, AuRA, Thonon-les-Bains)

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NOTE D’INFORMATION ET SUPPORT

 Note d’information – Le conseil médical (MAJ Avril 2022)

Webinaire Santé – Service du Conseil Médical

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FORMULAIRE DE SAISINE

Formulaire de saisine du Conseil Médical formation plénière pour les agents stagiaires et titulaires CNRACL

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FICHES PRATIQUES

Fiche pratique n°1 – imputabilité d’un accident de service

Fiche pratique n°2 – Imputabilité d’un accident de trajet

Fiche pratique n°3 – Imputabilité d’une maladie professionnelle

Fiche pratique n°4 – Imputabilité d’une rechute d’accident de service ou de maladie professionnelle

Fiche pratique n°5 – Prise en charge des frais médicaux et des arrêts de travail

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Accéder à la boîte à outils « Gestion des accidents de service et des maladies professionnelles »

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