Elections professionnelles
Note d’information
Note d’information à destination des agents – Elections des représentants du personnel 2022
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Procès verbaux
Procès verbal – Résultats CAP A
Procès verbal – Résultats CAP B
Procès verbal – Résultats CAP C
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Publicité
Publicité des listes électorales 2022
Avis de publication des listes de candidats – CAP
Avis de publication des listes de candidats – CCP
Avis de publication des listes de candidats – CST
Avis réunion de scellement et chiffrement
Avis mise à disposition poste informatique élections
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Guides
Guide – Vote électronique pour les élections des représentants du personnel
Guide – Comité Social Territorial
Guide – Annexe au guide du Comité Social Territorial
Guide – Commissions Administratives Paritaires
Guide – Annexes au guide des Commissions Administratives Paritaires
Guide – Commissions Consultatives Paritaires
Guide – Annexes au guide des Commissions Consultatives Paritaires
Circulaires, note d’information et FAQ
Circulaire DGCL du 27 mai 2022 relative aux élections professionnelles
Arrêté ministériel relatif à la date des élections professionnelles
Rencontres statutaires – Elections professionnelles et installation du CST (8 mars 2022)
Retrouvez en lien ci-dessous, des Foires Aux Questions et notes complémentaires relatives aux élections professionnelles :
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Qualité d’électeur
Fiche pratique CST – Qualité d’électeur au 1er décembre 2022
Fiche pratique CAP – Qualité d’électeur au 1er décembre 2022
Fiche pratique CCP – Qualité d’électeur au 1er décembre 2022
Note d’information – Préparation et validation des listes avant le 14 septembre 2022
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Déclaration des effectifs
Fiche pratique CST – Déclaration des effectifs au 1er janvier 2022
Fiche pratique CAP – Déclaration des effectifs au 1er janvier 2022
Fiche pratique CCP – Déclaration des effectifs au 1er janvier 2022
Procédure – Mise à jour des effectifs sous AGIRHE au 1er janvier 2022