Moteur de recherche d'événements
Santé au travail
22 Juil 2026
Date limite d’arrivée des dossiers « papier » complets (avant 12h) : le 3 juillet 2026 En raison de l’augmentation constante du nombre de dossiers à examiner en conseil médical, les secrétariats se réservent, pour maintenir des réponses de qualité, la possibilité de reporter certains dossiers à la session suivante. ♦ Pour permettre…
Santé au travail
19 Août 2026
Date limite d’arrivée des dossiers « papier » complets (avant 12h) : le 31 juillet 2026 En raison de l’augmentation constante du nombre de dossiers à examiner en conseil médical, les secrétariats se réservent, pour maintenir des réponses de qualité, la possibilité de reporter certains dossiers à la session suivante. ♦ Pour permettre…
Carrières / expertise juridique
8 Sep 2026
Le conseil de discipline est une formation particulière de la CAP/CCP, présidée par un magistrat administratif. Paritaire et consultatif, il doit être consulté avant toute sanction disciplinaire autre que les sanctions du 1er groupe. ♦ Date limite d’envoi des dossiers : le 28 juillet 2026 Les dates limites d’envoi des dossiers…
Carrières / expertise juridique
15 Sep 2026
Les saisines de CAP/CCP se font à partir d’AGIRHE Elles se réunissent en moyenne 5 à 6 fois par an, environ toutes les 7 semaines (sauf juillet et août). L’avis d’une CAP/CCP est obligatoire chaque fois que les textes le prévoient. ♦ Date limite d’envoi des dossiers : le 14 août 2026 Les…
Carrières / expertise juridique
24 Sep 2026
Le Comité Technique Social Territorial (CST) est une instance de concertation et de consultation chargée de donner son avis ou de débattre autour de questions et projets de textes entre représentants du personnel et représentant de la collectivité ou établissement public employeur. ♦ Date limite d’envoi des dossiers : le 24…
Santé au travail
30 Sep 2026
Date limite d’arrivée des dossiers « papier » complets (avant 12h) : le 4 septembre 2026 En raison de l’augmentation constante du nombre de dossiers à examiner en conseil médical, les secrétariats se réservent, pour maintenir des réponses de qualité, la possibilité de reporter certains dossiers à la session suivante. ♦ Pour permettre…
Nous connaîtres
14 Oct 2026
Le Conseil d’Administration détermine par ses délibérations les règles générales d’organisation et le fonctionnement du CDG. Il arrête les orientations stratégiques du CDG74, sous l’impulsion du Président, et veille à leur mise en œuvre. Il vote, entre autre, le budget, fixe les taux de cotisations dus par les collectivités affiliées et les tarifs des prestations de…
Santé au travail
28 Oct 2026
Date limite d’arrivée des dossiers « papier » complets (avant 12h) : le 2 octobre 2026 En raison de l’augmentation constante du nombre de dossiers à examiner en conseil médical, les secrétariats se réservent, pour maintenir des réponses de qualité, la possibilité de reporter certains dossiers à la session suivante. ♦ Pour permettre…
Carrières / expertise juridique
3 Nov 2026
Les saisines de CAP/CCP se font à partir d’AGIRHE Elles se réunissent en moyenne 5 à 6 fois par an, environ toutes les 7 semaines (sauf juillet et août). L’avis d’une CAP/CCP est obligatoire chaque fois que les textes le prévoient. ♦ Date limite d’envoi des dossiers : le 2 octobre 2026 Les…
Carrières / expertise juridique
6 Nov 2026
Le conseil de discipline est une formation particulière de la CAP/CCP, présidée par un magistrat administratif. Paritaire et consultatif, il doit être consulté avant toute sanction disciplinaire autre que les sanctions du 1er groupe. ♦ Date limite d’envoi des dossiers : le 25 septembre 2026 Les dates limites d’envoi des dossiers…