Modèles et documentation

Actes collectifs ou réglementaires

Vous trouverez dans la boîte à outils dédiée, les modèles d’actes relatifs au temps de travail des agents, à la rémunération, l’organisation des services, l’encadrement de la gestion du personnel ainsi qu’à l’hygiène, la sécurité et au conditions de travail.

Actes individuels

Retrouvez dans la boîte à outils dédiée, les modèles d’actes concernant les agents fonctionnaires, contractuels et vacataires.

Gestion des actes administratifs / dossiers agents

Enfin retrouvez plusieurs notes d’information dans la boîte à outils « Gestion des actes administratifs / dossiers agents »