IMPORTANT

Merci de bien vouloir remettre le coupon-réponse pour participer à la mise en concurrence, AVANT LE 31/12/25.

Participation à la mise en concurrence du contrat-collectif

Courrier de proposition de participation aux mises en concurrence du contrat

Synthèse des documents à fournir au CDG74

Modèle de coupon-réponse à retourner pour le 31/12/2025

Modèle de délibération

Fichier Excel de statistiques Coll sup seuil CDG 74 à retourner pour le 15/02/2026 sous format EXCEL

Trame courrier_mail demande de statistiques à l’assureur pour les collectivités NON adhérentes au contrat actuel

Contrat 2023-2026 – en cours d’exécution

Guides utiles :

Adhésion au contrat 2023-2026

Notice d’information

♦

Avenant au contrat groupe

♦

Support de la réunion d’information petit marché contrat 2023-2026

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Support de la réunion d’information relative à l’outil VIVINTER

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Modèle – Délibération pour l’adhésion au contrat groupe – Petit marché (collectivités de moins de 30 agents CNRACL)